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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle