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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.