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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit à l'image loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.