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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit à l'image loc. m.