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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit à l'image loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
référencement payant loc. m.