A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit compensatoire loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de créance loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de priorité loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.