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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits d'auteur loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
produit commercialisable loc. m.
recherche commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
frais de commercialisation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
direction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
saturation commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
balance commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de propriété loc. m.
carte commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
contrôle commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
planification commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
interaction commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
publicité commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
conseiller commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de vote loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
attraction commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
propagande commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
objectif commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de rétention loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
administration commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
coopération commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
communication commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
fonction commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit à l'image loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
fonds commercial loc. m.
commercialisable adj.
politique de communication commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
rendement commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
commercialité n. f.
livré droits acquittés loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits d'accise loc. m.
accord commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
barattage commercial n. m.
budget commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
international commercial terms angl.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.