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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.