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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit à l'image loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.