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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
coefficient de rotation des stocks Conseil des gouverneurs de la BCE programme des supports fermeture à l'épreuve des enfants bureau d'études méthode des sections homogènes chambre des métiers AOC : Appellation d'Origine Contrôlée balance des biens et services fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications
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