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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de priorité loc. m.
planification commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
information commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
contrôle commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
réseau de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
tactique commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
budget commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
convention commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
balance commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercialité n. f.
droit européen loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
radio commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
télévision commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
international commercial terms angl.
percée commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
nom commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
risque commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de la consommation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
fonds commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
société commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
communication commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit compensatoire loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits de petite voirie loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
coopération commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
unité commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
barattage commercial n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique de communication commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
accord commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de rachat loc. m.
preuve commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
fonction commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercialisable adj.
gestion commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de réponse loc. m.
paracommercialisme n. m.
stratégie commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.