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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle