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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
offre autopayante loc. f.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la consommation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'établissement loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.