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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
NAP : nomenclature des activités et des produits évasion des capitaux désinflation TOF : tableau des opérations financières UDM : Union Des Marques décroissance des coûts ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes marché d'études ou de prestations intellectuelles amortissement des immobilisations corporelles déstockeur
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