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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
technico-commercial n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de priorité loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
contrôle commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit d'auteur loc. m.
balance commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de prélèvement loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
carte commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
objectif commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit d'entrée loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
saturation commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
agent commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
produit commercialisable loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directeur commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
paracommercialisme n. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
commercialisable adj.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
fonction commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
communication commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit au bail loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
politique commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de vote loc. m.
couverture commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de gage loc. m.
droit européen loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
preuve commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
société commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
fonds commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercialisation n. f.
budget commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendement commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
attraction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
nom commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
appareil commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
percée commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
barattage commercial n. m.
conseiller commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
unité commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.