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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de recours loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
réseau de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
risque commercial loc. m.
international commercial terms angl.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
politique commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
communication commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commercialisation n. f.
enseignement commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
paracommercialisme n. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
nom commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de reproduction loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
radio commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
accord commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
interaction commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
société commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
recherche commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de gage loc. m.
balance commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
planification commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
clause commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
commercialisable adj.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
agent commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
couverture commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
percée commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
propriété commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
technico-commercial n. m.
commercialiser v. tr.
droit d'entrée loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
juridiction commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
propagande commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
fonds commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
centre commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
coopération commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialité n. f.
droit antidumping loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
unité commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
semaine commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.