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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit à l'image loc. m.
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.