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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit à l'image loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.