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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.