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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de présentation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
crédit de droits loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'entrée loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit à l'image loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.