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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.