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sous douane

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
sous-traiter v. tr.
sous-traitance n. f.
obligation cautionnée en douane loc. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
sous-traitant n. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
OMD : Organisation Mondiale des Douanes sigle
acte sous seing privé loc. m.
code des douanes loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-agent n. m.
actif sous-jacent loc. m.
vente sous marque loc. f.
bureau de douane loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes sigle
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
dédouaner v. tr.
sous-commande n. f.
sous-commandier n. m.
sous-développement n. m.
entrepôt sous douane loc. m.
commissionnaire en douane loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
droit de souscription loc. m.
soumission en douane loc. f.
sous-consommation n. f.
entrepôt de douane loc. m.
sous-production n. f.
sous-produit n. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
vente à condition ou sous condition loc. f.
sous-marque n. f.
prix loco dédouanement loc. m.
enquête par souscription loc. f.
agent en douane loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
expert en douane loc. m.
sous seing privé loc. adj.
sous-rayon n. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
sous-développé part. passé / adj.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
prix franco dédouané loc. m.
dédouanement n. m.
dépôt en douane loc. m.
retour sous douane loc. m.
livraison sous palan loc. f.
valeur en douane loc. f.
sous-louer v. tr.
droits de douane loc. m.
sous-activité n. f.
sous garantie loc. adj.
vente par souscription loc. f.
déclarant en douane loc. m.