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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
référencement payant loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
crédit de droits loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de réponse loc. m.