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droit européen

Résultat de la recherche Genre
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commission européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.