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droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Droit en imsage n. comp. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.