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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.