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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'entrée loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit à l'image loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.