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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit à l'image loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle