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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
marginal, marginale, marginaux adj.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux d'observation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de rentabilité loc. m.
taux de retour loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de service loc. m.
magasins généraux loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux d'écoute loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
frais généraux loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
évasion des capitaux loc. f.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
capitaux circulants loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux bonifié loc. m.
faux fond n. m.
faux n. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'investissement loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux de circulation loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
capitaux permanents loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux actuariel loc. m.
droits annexes loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux d'expansion loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
obligation à taux révisable loc. f.
faux fret loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux de change flottant loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
sensibilité aux prix loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
droits dérivés loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'échange loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux de croissance loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de couverture publicitaire loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
capitaux flottants loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
taux d'épargne loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux d'équipement loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
obligation à taux fixe loc. f.
terminal, terminaux n. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de transformation loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux n. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'actualisation loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
optimal, optimale, optimaux adj.
régional, régionale, régionaux adj.
journal (p. journaux) n. m.
capitaux n. m. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'obsolescence loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de duplication loc. m.
taux plancher loc. m.
taux de fidélité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
droits de douane loc. m.
marché aux puces loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
CCP : compte-chèques postaux sigle
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
Obligation à taux variable loc. f.
taux de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.