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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
budget commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
gestion commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
recherche commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
appareil commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
politique commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
entreprise commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
clause commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
centre commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
commercialisation n. f.
droit de gage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercialité n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
coopération commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de vote loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
tableau de bord commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
agent commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
juridiction commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
enseignement commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercialisable adj.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
unité commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
propriété commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
international commercial terms angl.
déficit de la balance commerciale loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
risque commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
directeur commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
arbitrage commercial international loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
nom commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
rendement commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit litigieux loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
interaction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
attaché commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
barattage commercial n. m.
droit d'appréhension loc. m.
accord commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.