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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de grande voirie loc. m.