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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit à l'image loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.