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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de vote loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit mou loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de souscription loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit privé loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit à l'image loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.