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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
formation des prix vente rendu ex ship... (port de destination convenu) mix marchandises d'un rayon BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales études commerciales abondement à l'épargne des salariés RGPD : règlement général sur la protection des données évaluation des tâches UDM : Union Des Marques allocation des ressources
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