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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de sauvegarde clause du client le plus favorisé clause de non-concurrence clause résolutoire clause d'agrément clause de juridiction clause de non-rétablissement clause d'échelle mobile clause de la nation la plus favorisée clause dite de négligence

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