A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle