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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.