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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle