A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de vote loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.