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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'option loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
offre autopayante loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.