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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
état des prix forfaitaires modes de diffusion d'une publication coefficient de rotation des stocks spirale des prix et des salaires soutien des prix indice des prix de gros domiciliation bancaire des importations et des exportations artificialisation des sols code des douanes service central des risques
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