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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
répertoire des métiers CFE : centre de formalités des entreprises théorie des jeux coût et fret (port de destination convenu) UDI : Identification unique des dispositifs médicaux DEQ : delivered ex quay… named port of destination stockage des données surveillance des prix BOD : Bulletin officiel des douanes diversification des produits
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