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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
clause commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gestion commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
propriété commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
fonds commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droits d'octroi de mer loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
unité commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
saturation commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
télévision commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
conseiller commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
couverture commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
radio commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
commercialité n. f.
accord commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
droit à l'image loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
centre commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialisation n. f.
information commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit européen loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
agent commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de présentation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
administration commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
politique commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
barattage commercial n. m.
droit d'établissement loc. m.
risque commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit exclusif loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de timbre douanier loc. m.
directeur commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
propagande commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit mou loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
balance commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
communication commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
recherche commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
carte commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de la consommation loc. m.
nom commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commercialisable adj.
droits annexes loc. m.
rendement commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit privé loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de circulation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'option loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
fonction commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
paracommercialisme n. m.
technico-commercial n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
international commercial terms angl.
planification commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
études commerciales loc. f. p.
droit antidumping loc. m.