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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
zone d'attraction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
propagande commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits annexes loc. m.
recherche commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit européen loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
rendement commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
commercialité n. f.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de priorité loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'option loc. m.
agent commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
nom commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit préférentiel loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
budget commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
accord commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
convention commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droit exclusif loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de timbre loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
planification commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation n. f.
unité commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisable adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
fonds commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de créance loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
clause commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
directeur commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
percée commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
saturation commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
international commercial terms angl.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
couverture commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit civil loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits de grande voirie loc. m.
paracommercialisme n. m.
atteinte aux droits loc. f.
attaché commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de rachat loc. m.
carte commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
balance commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
publicité commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
objectif commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
conseiller commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle