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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit à l'image loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.