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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.