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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
sous seing privé loc. adj.
concepteur-rédacteur loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
acte anormal de gestion loc. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
soldes privés loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
droit de souscription loc. m.
copie privée loc. f.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
contracter v. tr.
actif sous-jacent loc. m.
économie domestique ou privée loc. f.
sous-commande n. f.
caractéristique adj. / n. f.
acte de commerce loc. m.
sous-marque n. f.
entrepôt sous douane loc. m.
sous-produit n. m.
caractère n. m.
contrefacteur n. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
acte authentique loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
compensation privée loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
rédacteur-concepteur n. m.
sous-rayon n. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
secteur privé loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
acte de notoriété loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
sous-production n. f.
sous-développement n. m.
contreseing n. m.
retour sous douane loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
entreprise privée loc. f.
sous-commandier n. m.
facteur n. m.
facteur d'attention loc. m.
pacte n. m.
sous douane loc. adv.
caractère statistique loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
sous-traiter v. tr.
sous-traitant n. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous-traitance n. f.
effets privés loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
abus de blanc-seing loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous garantie loc. adj.
caractère saisonnier loc. m.
sous-activité n. f.
nuage privé loc. m.
facteur de production loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
acte exécutoire loc. m.
sous-consommation n. f.
enquête par souscription loc. f.
vente par souscription loc. f.
livraison sous palan loc. f.
administrations privées loc. f. p.
sous-louer v. tr.
vente sous marque loc. f.
sous-agent n. m.
acte de vente loc. m.
droit privé loc. m.
sous palan à bord loc. adv.