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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits dérivés loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
référencement payant loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit européen loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit civil loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.