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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droiture (en) loc. adv.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
offre autopayante loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
référencement payant loc. m.
droits de douane loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
droit de recours loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.