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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
droit de circulation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
référencement payant loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
offre autopayante loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.