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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit à l'image loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.