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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
offre autopayante loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit à l'image loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
référencement payant loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit européen loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
abus de droit loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de place loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de créance loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
atteinte aux droits loc. f.