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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
écouler des marchandises réévaluation libre des bilans méthodes d'enquête capital des entreprises individuelles port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) échelle paire d'attitudes Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet décroissance des coûts marché d'études ou de prestations intellectuelles commission des clauses abusives
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