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Il n'y a qu'un terme pour 'standard time-work contract' en Anglais (GB)
marché en heures contrôlées ou en régie d'heures (loc. m.)
Définition(s)
Marché public en dépenses contrôlées dans lequel seul le nombre d'heures d'exécution est indéterminé.
Le nombre effectif d'heures d'exécution sera contrôlé et rémunéré selon un taux horaire forfaitaire fixé par le marché.
V. Marché.
Le nombre effectif d'heures d'exécution sera contrôlé et rémunéré selon un taux horaire forfaitaire fixé par le marché.
V. Marché.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
AMF : Autorité des Marchés Financiers AEMF - Autorité européenne des marchés financiers marché monétaire accroissement en profondeur du marché d'un produit marché à prix provisoire MIN : marché d'intérêt national taux d'intensité du marché BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics économie libérale ou de marché coût de pénétration d'un marché
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