Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'nichtig' en Allemand
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) service non compris pièce détachée non captive BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales annonce légale marché de gros de denrées non périssables inonder un marché organisation à but non lucratif annonce rectificative annonce-appât
Nouveaux mots
