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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle