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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.