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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.