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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de propriété loc. m.
box (p. boxes) n. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit civil loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit antidumping loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.