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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
box (p. boxes) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
référencement payant loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.