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droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de gage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.