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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'établissement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit au bail loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit européen loc. m.
droit de rétention loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de gage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.