Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cahier des charges fonctionnel d'un produit DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). mécanisme des prix CVL : certificat de vérification des livraisons objectif des ventes répartition des lecteurs d'un support HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments code des douanes recherche descriptive
Nouveaux mots