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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
rendement commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de la consommation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
directeur commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
fonction commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
budget commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
planification commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
recherche commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
balance commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
contrôle commercial loc. m.
commercialisable adj.
atteinte aux droits loc. f.
percée commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
commercialiser v. tr.
logistique commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
couverture commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
technico-commercial n. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
télévision commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
preuve commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit au bail loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de reproduction loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialisation n. f.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
gestion commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
semaine commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
direction commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
crédit de droits loc. m.
administration commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
accord commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
tactique commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
risque commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
système d'information commerciale loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
fonds commercial loc. m.
commercialité n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
communication commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
juridiction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
enseignement commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
coopération commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
international commercial terms angl.
convention commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.