A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.