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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché en dépenses contrôlées marché de gros de denrées non périssables TMM : taux du marché monétaire au jour le jour marché-test marché à terme réglementé marché de renouvellement marchéage tenue de marché viscosité d'un marché SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations
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