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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs imputation des paiements cloisonnement des tâches OMD : Organisation Mondiale des Douanes association européenne pour la numérotation des articles registre des métiers indice des prix de détail ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie DPO : délégué à la protection des données
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