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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché d'études ou de prestations intellectuelles CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement CFR : cost and freight... named port of destination mix marchandises d'un rayon gestion des compétences marquage des prix RCS : registre du commerce et des sociétés objectif des ventes BIC : bureau international des containers et du transport intermodal TOF : tableau des opérations financières
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