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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
échelle de puissance des supports publicitaires publicité clandestine CCR : coefficient de capitalisation des résultats ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing UDM : Union Des Marques Commission d'ouverture des plis reconnaissance des marchandises registre des métiers stabilité des prix
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