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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
rendement commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
information commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
sciences commerciales loc. f. p.
nom commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
tactique commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
percée commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
direction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
facteur de commercialisation loc. m.
attaché commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
tableau de bord commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
coopération commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
balance commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
commercialisable adj.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
convention commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
saturation commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit au bail loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
appareil commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
enseignement commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commercialisation n. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
propagande commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
politique commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
urbanisme commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de place loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
centre commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
international commercial terms angl.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
paracommercialisme n. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit mou loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit privé loc. m.
contrôle commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
logistique commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de reproduction loc. m.
agent commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
unité commerciale loc. f.
commercialité n. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
clause commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.