A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.