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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de reproduction loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droits de douane loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit européen loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
box (p. boxes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'affichage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de mouillage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de rétention loc. f.
référencement payant loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.