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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de place loc. m.
saturation commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
percée commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de la distribution loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
entreprise commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit européen loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
administration commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
radio commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
interaction commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
objectif commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
politique commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
coopération commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
planification commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
risque commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
tactique commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
société commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialité n. f.
droit au bail loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
unité commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de créance loc. m.
fonction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
international commercial terms angl.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
budget commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits spécifiques loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
carte commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'asile loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
barattage commercial n. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits dérivés loc. m.
direction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de poursuite loc. m.
convention commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit d'entrée loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
directeur commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
contrôle commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
commercialisable adj.
information commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.