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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Fonds européen d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.