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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.