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droit européen

Résultat de la recherche Genre
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit à l'image loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.